Docuthèque

Note : Le Docuthèque réunit l'ensemble des documents qui ont été créés, à partir des originaux, par la rédaction de BVonline et mis en pièces jointes dans un article dit "Document Référent". Au chapitre "Documents généraux", on retrouve les pièces qui n'appartiennent pas à un territoire en particulier et le glossaire des abréviations utilisées. Les autres chapitres identifient les territoires en tant que contexte des informations portées par les documents accessibles en cliquant sur leur lien.

Documents Généraux

12/06/2014 - Motion de soutien à l'AMF contre la baisse des dotations

 

Glossaire des abréviations

 

Communauté de Communes du Pays de Bégard (CCPB)

 

Déposé le 16.01.2017 : "Contrat de Territoire 2016-2020"

CCPB - 21.03.2013

Document référent : "Débat d'orientation budgétaire - Situation financière tendue" -
ICI

DOB* 2013 – Investissements - Propositions 2013

DOB* 2013 – Taxes locales – Propositions 2013

DOB* 2013 – Budget de fonctionnement et d'investissements – Propositions 2013

DOB* 2013 – Emprunts – Propositions 2013

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

CCPB – 04.04.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - Pas d'augmentation de la fiscalité locale... tous comptes faits!" - ICI

BP* 2013 – Synthèse des résultats 2012

BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse Financière

BP* 2013 – Investissements – Synthèse Financière

BP* 2013 – Investissements – Prévisions

BP* 2013 – Taxes Locales

BP* 2013 – Participations aux organismes de regroupement

BP* 2013 – Subventions de fonctionnement

*BP : Budget Primitif

CCPB – 08.10.2013

Document référent : Conseil Communautaire (suite) – Le Palacret au centre des discussions - ICI

Projet de coopération France - Pologne

CCPB – 12.02.2014

Document référent : "Débat d'Orientation Budgétaire – Situation financière en nette amélioration" – ICI

DOB* 2014 – Budget Principal – Résultats cumulées fin 2013

DOB* 2014 – Budgets Annexes – Résultats cumulées fin 2013

DOB* 2014 – Évolution des dépenses et recettes de fonctionnement 2012 vs 2013

DOB* 2014 – Évolution des dépenses et recettes d'investissement 2012 vs 2013

DOB* 2014 – Évolution de la CAF Nette

DOB* 2014 – Proposition pour l'établissement du budget primitif 2014

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

CCPB – 12.02.2014

Document référent : "Conseil Communautaire (suite) – Maison commune et de services et très haut débit à l'ordre du jour"   ICI

Maison Communautaire – Choix des entreprises

CCPB – 12.03.2014

Document référent : "Budget primitif 2014 : Plus d'un million d'euros d'investissements" ICI

Comptes Administratifs 2013 - Budget Général – Synthèse

Comptes Administratifs 2013 - Budget Général – Récapitulatif

Comptes Administratifs 2013 - Budgets Annexes – Récapitulatif

BP* 2014 – Budget Général – Détail des dépenses

BP* 2014 – Budget Général – Détail des recettes

BP* 2014 – Budget d'Investissement

BP* 2014 – Budgets Annexes

BP* 2014 – Subventions de Fonctionnement

*BP : Budget Primitif

CCPB – 17.04.2014

Document référent : "Vincent Clec'h se voit remettre les clefs du Pays de Bégard" ICI

Constitution de l'assemblée communautaire – Trombinoscope – Postes occupés

CCPB – 29.04.2014

Document référent : "Constitution des commissions communautaires" ICI

Constitution de l'Assemblée Communautaire – Commissions et Délégations extérieures – Participants - Trombinoscope (Modifié le 30.09.2014)

CCPB – 30.06.2014

Document référent : "Premier budget pour l'OT, extension du TAD, répartition du FPCI et autres points… et éclaircissements !" ICI

Répartition du fond de péréquation des Ressources Communales et Intercommunales (FPIC)

 

SMICTOM

SMICTOM – 08.02.2013

Document référent : "SMICTOM - 2100 bacs jaunes pour Bégard !" ICI

Organisation des collectes à compter du 1er avril 2013

SMICTOM – 11.04.2013

Document référent : "SMICTOM – Un budget primitif 2013 lourd en investissements" ICI

Récapitulatif des tonnages collectés en 2012

Comparatif sur le territoire du SMICTRED (Kg collectés / hab)

Comptes Administratifs 2012

Répartition des participations 2013 Centre Trégor vs Pays de Bégard

BP* 2013 – Section de Fonctionnement

BP* 2013 – Section Investissement

*BP : Budget Primitif

SMICTOM – 17.02.2014

Document référent :" Dernier comité syndical du SMICTOM : petite baisse de la TEOM"– ICI

Suivi financier du SMICTOM au 31.12.2013

Compte administratif 2013 – Principales dépenses & recettes de fonctionnement

Compte administratif 2013 – Principales dépenses & recettes d'investissement

BP* 2014 - Fonctionnement

BP* 2014 - Investissement

BP* 2014 – Principales dépenses & recettes de fonctionnement

BP* 2014 – Principales dépenses & recettes d'investissement

*BP : Budget Primitif

 

BEGARD

Tous les classements du CSB

2014-CSB.A

2014-CSB.B

2014-CSB.C

2014-CSB.D

2014-U19

2014-U17.A

2014-U17.B

2014-U15.A

2014-U15.B

2014-LOISIR

 

BEGARD – 29.03.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - "Offensif et réaliste" - Partie 1 : Les chiffres" ICI

BP* 2013 – Fonctionnement – Vue d'ensemble

BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse des dépenses

BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse des recettes

BP* 2013 – Investissement – Vue d'ensemble

BP* 2013 – Investissement – Synthèse par type d'opération

BP* 2013 – Investissement – Synthèse des recettes

BP* 2013 – Fiscalité – Prévisions

BP* 2013 – Subventions aux Associations bégarroises

BP* 2013 – Tarifs Communaux

BP* 2013 – Salles Communales – Tarifs de location

BP* 2013 – Logements communaux - Coûts

*BP : Budget Primitif

BEGARD – 06.06.2013

Document référent : "Conseil Municipal - Un emploi "Ville propre" prochainement" ICI

Lotissement de Trézélan – Découpage en lot (surface et prix)

Projet Anatole Le Braz - Plan

BEGARD – 26.06.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Adoptions des propositions communautaires" ICI

Contrat de Territoire 2010-2015 – Liste des opérations engagées

Contrat de Territoire 2010-2015 – Liste des opérations programmées

BEGARD – 12.12.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Les rythmes scolaires – planification" ICI

Réforme des rythmes scolaires – Projet d'organisation –Baloré

Réforme des rythmes scolaires – Projet d'organisation - Trézélan

Réforme des rythmes scolaires – Inventaire des besoins en animateurs

BEGARD – 10.04.2014

Document référent : "La constitution des commissions contrarie BAGA" ICI

Constitution du Conseil Municipal – Trombinoscope, postes et commissions

Indemnités de fonction des élus

BEGARD – 24.04.2014

Document référent : "BAGA ne vote aucun budget, même pas ceux du Trésor Public !" ICI

Assainissement – Comptes Administratifs 2013

Assainissement – Analyses 2013 – Abonnés et volumes

Armoripark – Résultats 2013 – Section Fonctionnement

Armoripark – Évolution du Chiffre d'Affaires

Comptes Administratifs 2013 – Commune – Fonctionnement et Investissements

BP* 2014 – Taux d'imposition

BP* 2014 – Évolution de la taxe d'habitation

BP* 2014 – Évolution de la Taxe Foncière

BP* 2014 – Subventions aux associations bégarroises

BP* 2014 – Commune – Section de Fonctionnement

BP* 2014 – Commune – Section d'Investissement

BP* 2014 – Programme d'investissement

*BP : Budget Primitif

BEGARD – 01.09.2014

Document référent : "Effectifs à la hausse au collège François Clec'h" – ICI

2014-2015-Personnels du collège

BEGARD – 01.09.2014

Document référent : "Une rentrée marquée par une forte hausse des effectifs" – ICI

Inventaire des travaux réalisés pour les écoles dans le cours de l'été 2014

► Organisation des horaires en élémentaire Baloré

BEGARD – 14.09.2014

Document référent : "Trail des deux rivières" – Eric Godeau est partageur" – ICI

Résultats du trail 2014 de 15 km

Résultats de la course nature 2014 de 8 km

BEGARD – 11.10.2014

Document référent : "Année satisfaisante en tous points pour La Roue d'Or Bégarroise" – ICI

Classements de la saison 2013-2014

Pédernec

PEDERNEC – 07.03.2013

Document référent : "Budgets 2012 et projets 2013 à l'ordre du jour du Conseil" ICI

DOB* 2013 - Synthèse budgétaire 2012

DOB* 2013 - Plan du projet de lotissements Park ar c'hoad

DOB* 2013 - Projet de voirie pour 2013

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

PEDERNEC – 05.04.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - Limitation de l'emprunt à 100.000€" ICI

BP* 2013 – Fonctionnement

BP* 2013 – Investissements

BP* 2013 – Les taxes locales

BP* 2013 – Subventions aux associations Pédernécoises

BP* 2013 – Subventions aux associations extérieures

BP* 2013 – Subventions aux associations sportives extérieures

BP* 2013 – Évolution de la dette communale

BP* 2013 – Détail de l'Opération "Églises et Chapelles"

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 17.05.2013

Document référent : "Résidence Park Ar C'Hoat – Le prix est fixé à 33€.TTC le mètre carré" ICI

Parc Ar C'Hoat - Plan

Chapelle Saint Hervé – Plan de Financement

BP* 2013 - Modifications Budgétaires 2013

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 29.11.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Aménagement des temps scolaires et modifications budgétaires" ICI

BP* 2013 - Modifications Budgétaires 2013 - Détails

Rythmes Scolaires – Ecole Publique – Projet d'organisation

Rythmes Scolaires – Ecole Privée – Projet d'organisation

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 28.02.2014

Document référent : "Approbation des comptes 2013 et autres points pour le dernier Conseil" ICI

Comptes Administratifs 2013 – Section de Fonctionnement

Comptes Administratifs 2013 – Section d'Investissements 2013

Comptes Administratifs 2013 – Synthèse

PEDERNEC – 08.04.2014

Document référent : "Conseil Municipal – Constitution des commissions et représentations" ICI

Constitution du Conseil Municipal – Trombinoscope, Attributions

PEDERNEC – 18.04.2014

Document référent : "Conseil municipal : Annuités en baisse de 80.000€ sur 2 ans"– ICI

BP* 2014 - Budget Général – Dépenses de fonctionnement

BP* 2014 - Budget Général – Recettes de fonctionnement

BP* 2014 - Budget Général – Dépenses d'investissement

BP* 2014 - Budget Général – Recettes d'investissement

BP* 2014 - Taux d'imposition 2014

BP* 2014 - Budgets annexes "Rue des Salaisons" et "Résidence Park ar C'Hoad"

BP* 2014 - Budget Assainissement – Fonctionnement

BP* 2014 - Budget Assainissement – Investissements

BP* 2014 - État de l'opération "Églises et Chapelles"

BP* 2014 - Situation pluriannuelle des Emprunts – Annuités

BP* 2014 - Situation pluriannuelle des Emprunts - Capital

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 18.04.2014

Document référent : "Conseil Municipal – Le receveur, privé de son indemnité de Conseil" ICI

BP* 2014 - État de l'opération "Églises et Chapelles"

Programme de voirie 2014

BP* 2014 – Subventions 2014 aux associations locales

PEDERNEC – 05.09.2014

Document référent : "Conseil Municipal de rentrée : Saint-Hervé, voirie et subventions" ICI

Tarif 2014 de vente de matériaux de voirie

Modification budgétaire - Dépenses de fonctionnement

Modification budgétaire - Recettes de fonctionnement

Motion de soutien à l'AMF contre la baisse des dotations

PEDERNEC – 27.11.2014

Document référent : "Conseil municipal – Fixation des tarifs communaux 2015" ICI

► Tarif Communaux 2015